+32 (0)81 51 30 38

+32 (0)495 93 94 43 / +32 (0)496 49 16 69

Rue de Merdorp 21

4219 Wasseiges

BE 0821400057

HK 40602785

E-Mail

LOCATION VAN A CHEVAUX

VAN de marque Böckmann

Usage du véhicule : Transport de chevaux uniquement.

Type	PTAC	Charge utile	Longueur intérieure	Largeur intérieure	Hauteur intérieure
Comfort	2400 kg	1501 kg	3240 mm	1650 mm	2300 mm
Longueur totale	Hauteur totale	Hauteur pont arrière	Nombre des chevaux	Pneus
4500 mm	2730 mm	1500 mm	2	15 ''

Châssis

Amortisseurs de roue

Châssis à longerons mon

Châssis

Amortisseurs de roue

Châssis à longerons avec timon en V

Châssis surbaissé CFFplus (châssis à suspension type confort)

Roue jockey automatique

Parois

2 renforts latéraux

Ailes individuelles (en matière plastique, noir)

Bâche arrière automatique avec moustiquaire intégrée

Construction entièrement polyester avec fenêtres teintées+pivotantes

Dispositif de levage avec amortisseur à gaz

Eclairage intérieur avec caméra intérieure

Marchepied sur pont arrière Plancher en bois

Poignée de rangement

Pont arrière équipé de 4 charnières

Renforts arrières avec grille

Intérieur

1 case de rangement

Capitonnage latéral (2 pièces)

Multi Safe System (Barre de poitrail "antipanique")

Plancher caoutchouc collé et scellé

Pont arrière avec revêtement caoutchouc à lattes moulées et arrêtoirs

Rembourrage supplémentaire des barres

Sellerie avec porte-selles téléscopiques et pelle/balai/miroir/filet

Séparation en PVC transparent avec partie haute (165 cm au garrot)

CONDITIONS GENERALES

TRANSPORT

Tout engagement, expédition ou opération quelconque, sauf convention particulière entre les parties, vaut acceptation par le Client des conditions ci-après :

FORMATION DU CONTRAT:

Le contrat entre le Transporteur et son Client se forme selon les usages commerciaux et notamment verbalement en cas d’urgence. Si le contrat est conclu par le mandataire du propriétaire de l’animal, les pouvoirs de celui-ci sont établis à la remise des documents relatifs à l’animal ou à la signature du contrat de transport.

TARIFS :

Les prix fixés sont libellés en euros, TVA et tout autre droit ou taxe non compris.

Tarif au kilomètre 1,00 € Lieu de Départ et d’Arrivée Rue de Merdorp 21 à 4219 Wasseiges.

Entretien du Van 10€

Une caution locative de 100€ sera demandée à la réservation.

S’il est demandé au chauffeur de rester sur les lieux de destination, il sera demandé un forfait de 7,5€ de l’heure, après la 1^ère heure arrondis au quart d'heure supérieur.

Frais inhérents au véhicule toujours à charge du Client.

· Les frais de parking

· Les péages

· Liste non exhaustive

MODALITES DE PAIEMENT:

Les factures sont en totalité payables au comptant.

MATERIEL:

Le Client est tenu de fournir avec l’animal qu’il demande de protéger, le matériel nécessaire à son attache ; de même que tout matériel de protection à sa convenance s’il désire que l’animal soit protégé particulièrement, ainsi que la liste de ce matériel. Le Transporteur ne peut être tenu pour responsable des blessures occasionnées par ce matériel ou par faute de son utilisation, de même que les dommages, pertes ou vols dont peut être l’objet le matériel accompagnant l’animal.

ETAT DU VAN:

Le Client s’engage à fournir au Client le Van en bon état de fonctionnement et propre.

Le Client déclare que le Van est conforme à l’usage prévu et qu’il est sans dommage apparent.

Il appartient au Client d’y faire constater, avant son départ de l’agence, toute défectuosité apparente qui n’y figurerait pas. A défaut de constat contradictoire, le Van est réputé être exempt de tout dommage apparent, sauf preuve contraire.

MOYENS :

Le Transporteur exécute le transport.

Le Client conserve, sauf convention contraire, la maîtrise de son cheval.

ANNULATION:

En cas d’annulation par le Client du transport, ce dernier devra dédommager le Transporteur des frais engagés pour l’organisation du transport.

ASSURANCES :

Le Transporteur est assuré pour sa responsabilité contractuelle en raison de dommages subis par les « marchandises » confiées pendant le transport en camion, conformément à la législation.

RESPONSABILITÉ :

Le Transporteur ne peut être tenu pour responsable des conséquences pour le Client ou pour des tiers du fait que le Client n’ait pas atteint la destination ou n’ait pas atteint dans le délai imparti, la destination prévue.

CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION:

Tous les contrats auxquels s’appliquent ces conditions générales, même si les activités sont exercées à l'étranger, ainsi que les relations juridiques des parties qui en découlent, sont exclusivement régis par le droit belge.

Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du contrat et des conditions particulières sera de la compétence du tribunal Huy.